Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EDUTEC
CITEF SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1259564
Date de dépôt :
03/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/02/2014

Présentation de la marque EDUTEC

Déposée le 3 février 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CITEF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EDUTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CITEF domicilié(e) 2/4, rue Henri Sainte claire Deville,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2256526) - 92500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 482 978 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS Service Propriété Industrielle domicilié(e) 89, boulevard Franklin Roosevelt, B.P. 50602,92506 RUEIL MALMAISON Cédex (dossier no 2256526) - 92506 - France.

La marque EDUTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1259564.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EDUTEC est expirée depuis le 3 février 2014.

CITEF a également déposé les autres marques suivantes : C CITEF


CITEF SAS, Société par actions simplifiée - 2/4, rue Henri Sainte claire Deville,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2256526) - 92500 - France - SIREN 388482978


SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS Service Propriété Industrielle - 89, boulevard Franklin Roosevelt, B.P. 50602,92506 RUEIL MALMAISON Cédex (dossier no 2256526) - 92506 - France


Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2004 n°2028041 - Publication au BOPI 2004-01-26

Renouvellement avec limitation le 26 janvier 2004 n°2256526 - Publication au BOPI 2004-01-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-26

Inscription le 19 mars 2001 - Changement de nature juridique n°318242 - Publication au BOPI 2001-03-19

Inscription le 19 mars 2001 - Changement d'adresse n°318241 - Publication au BOPI 2001-03-19

Inscription le 19 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°318240 - Publication au BOPI 2001-03-19

Tout matériel d'instruction et d'enseignement ; tous appareils et instruments scientifiques ; appareils et dispositifs électriques, électroniques et mécaniques de tous ordres destinés notamment à l'enseignement et à l'instruction ; installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; formation, instruction, recyclage de personnels à l'aide de tout moyen matériel, oral, audio-visuel ou imprimé, soit dans des locaux, soit par la distribution, la vente, la location ou la représentation de ces moyens.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.